Places de port

Vaste sujet puisque, chacun le sait, les côtes françaises connaissent une très importante pénurie de places de port. Notre région n’échappe pas à la règle.

Cependant QUO VADIS vend plus d’une centaine de bateaux neufs ou d’occasion chaque année et, heureusement, aucun de ses clients ne dérive en perdition sans savoir où amarrer son bateau. Des solutions existent donc.

Disons le tout net, l’extrême rareté est la place de port au « tarif annuel », c'est-à-dire peu chère : les liste d’attente dans la plupart de nos ports dépassent largement les dix ans, sauf miracle. En revanche les bateaux sont volontiers accueillis au tarif « passager » journalier, hebdomadaire ou mensuel, beaucoup plus cher naturellement. Le vrai problème est donc plus de rechercher à minimiser le budget de stationnement du bateau que de trouver une place.

1. Ce qu’il faut savoir.

Les ports présentent la double particularité d’être :

-situés sur le Domaine Public Maritime, bien public inaliénable, protégé, et administré par de très nombreux services de l’Etat, avec un Code des Port âgé d’une quarantaine d’année particulièrement indigeste et inadapté à notre époque. Autant dire qu’il est pratiquement impossible de s’y retrouver et qu’il convient d’être très précautionneux lorsqu’on veut vous « vendre » une place ou qu’on vous propose un montage fantaisiste (cession de parts en blanc, propriétaire prête-nom, etc. l’imagination française est sans limite…). En principe le bénéficiaire d’une place (titulaire d’un droit d’usage -appelé aussi amodiation- à durée limitée, locataire) ne peut sous-louer sa place, ou si cela est toléré, ne peut le faire à un prix supérieur au tarif public, ou vendre son droit sans l’accord du gestionnaire. Ainsi par exemple, un professionnel n’a pas le droit de vous louer une place plus cher que le tarif public. Des petits malins vous factureront le tarif public, puis, de façon séparée des frais de gardiennage : pourquoi pas, et en cas de sinistre, vous pourrez au moins rechercher leur responsabilité…

-gérés le plus souvent par délégation, souvent dans le cadre d’une DSP (Délégation de Service Public, mot magique fourre-tout pour l’administration), soit par une SEM (Société d’Economie Mixte) soit par une Chambre de Commerce, soit par une société privée. Dans tous les cas, ces gestionnaires ne sont pas « gardiens » de votre bateau, donc ne sont pas responsables de ce qui peut lui advenir, sauf défaillance de leurs installations ou de leurs matériels. Il convient donc de bien vous assurer, surtout en Responsabilité Civile pour couvrir les dégâts que pourrait causer votre bateau à ses voisins, même s’il ne doit pas être utilisé pendant un long moment. Un gestionnaire de port sérieux vous demandera toujours communication de l’acte de francisation ou de la carte de circulation du bateau, et d’une attestation d’assurance.

Le Code des Ports donne obligation au gestionnaire de réserver des places pour certaines catégories d’usagers (service de l’Etat, pécheurs etc.) et de préserver un équilibre entre les places attribuées en longue durée et les places pour bateau de passage. En outre le propriétaire du port (Conseil général, Mairie etc.) pourra avoir défini, dans le cahier des charges de la DSP un nombre de places par catégorie de bateaux, le tirant d’eau, la taille étant les paramètres les plus souvent retenus.

Ainsi il ne faut pas croire qu’il n’existe qu’une seule « liste d’attente » dans un port. Le plus souvent, existent autant de listes d’attente que de catégories de taille de bateaux : quelqu’un pourra attendre 15 ans une place de 10 mètres alors que son voisin aura rapidement une place de 18 mètres…

De même il convient de savoir que la plupart de nos ports ont été construits il y a plus de 30 ou 40 ans, époque à laquelle les bateaux étaient plus étroits qu’aujourd’hui : la longueur du bateau n’est donc pas le seul critère, sa largeur étant aussi prise en compte. L’usage est de comptabiliser la largeur du bateau + 2 largeurs de pare-battages de 20cm soit 40cm. Les Maîtres de Port ont généralement peu le sens de l’humour à ce sujet : on les comprend, si sur une panne de 50 bateaux chacun « triche » de 10cm sur sa largeur, le décalage en bout de quai est de 5 mètres !

Enfin si l’on veut payer moins cher, on évitera de fanfaronner à la capitainerie en claironnant sa « longueur hors tout » pour déclarer sa longueur telle qu’elle figure sur l’Acte de Francisation (les constructeurs font en général de gros efforts pour que cette longueur officielle se situe juste à la limite inférieure des catégories métriques). Mais attention, certains ports ne retiennent que la « longueur hors tout »

2. Les « Ports à Terre »

Face à la pénurie de places dans les ports, s’est développé le système des « Ports à terre » ou « Ports à sec », réservé en général aux bateaux à moteur de moins de 8 mètres : après chaque sortie en mer les bateaux sont rapidement rangés sur plusieurs étages, dans des « racks » conçus à cette fin. Pour un tarif souvent très sensiblement inférieur au prix d’une place à flot (voir Tarif QUO VADIS) le propriétaire gagne en sécurité pour son bateau (qui peut être rincé, reste au sec dans un lieu sécurisé) ce qu’il perd un peu en souplesse d’utilisation (il doit prévenir le chantier au moins 24h avant d’utiliser son bateau).

3. « Acheter » une place de port

Hors quelques cas rares (par exemple certains mouillages dans une rivière proche de la mer), on achète (en théorie, car les pratiques des ports sont fluctuantes et parfois ne respectent pas des règles qui n’existaient pas lors de la construction du port) un « droit d’usage », anciennement appelé « amodiation », à durée limitée. Ainsi par exemple, à Bandol, ces droits courent jusqu’en 2021, et dans le futur Port de La Seyne ils seront d’une durée de 28 ans. Pour acheter une place, il est nécessaire d’obtenir l’agrément du gestionnaire du port au préalable. Sur un plan juridique, il peut être intéressant d’acheter un droit d’usage via une structure juridique, par exemple une SCI (Société Civile Immobilière) qui permet une plus grande liberté à la revente (on vend les parts de la société, et pour le port, le propriétaire ne change pas). Attention, le bénéficiaire du port doit payer chaque année une redevance au port, en quelque sorte des frais de copropriété ; se renseigner sur leur montant. Contrairement à ce que l’on pourrait penser, le prix de ces places ne décroit pas, en général, en proportion de la durée du droit d’usage restant à courir.

Pour donner un ordre de grandeur, fin 2009 une place de port à Bandol de 12m se négocie autour de 130-160 .000€ quand dans le futur port de La Seyne, elle est proposé au prix de 110.000€. Toujours à La Seyne, pour une place de 10m, comptez 80.000€TTC, pour 14m 150.000€TTC etc.

Enfin dans quelques ports, on vous proposera une place dans le cadre d’un montage que nous estimons farfelu donc risqué : par exemple, pour bénéficier d’une place attribué à un quidam, on vous proposera de désigner celui-ci comme le propriétaire officiel d’au moins 50% de votre bateau, le quidam vous signant, pour vous rassurer, des actes de vente en blanc de ses parts dans le bateau, ce qui est naturellement illégal. Nous avons vu le cas d’un propriétaire ayant acheté ainsi sa place, fort cher, et qui a appris, avec un an de retard la mort du quidam : il a perdu sa place et a failli perdre aussi son bateau.

4. Louer une place de port

Si obtenir une place de port, au « tarif annuel » nécessite une grande patience dans les ports de l’ouest varois ou de Marseille, il est cependant possible d’en trouver dans les ports du delta du Rhône. Mais si la proximité de l’aéroport de Marignane y est un atout pour des propriétaires habitant à distance d’avion, ces ports ne peuvent convenir aux propriétaires du Var souhaitant disposer de leur bateau à proximité de chez eux ou souhaitant bénéficier d’espaces de croisières de courtes durées plus variés que ceux de l’embouchure du Rhône. En général, nos clients optent alors, avant de trouver une place « stable », pour un mix entre le stationnement à terre (qui n’est pas très cher et fait du bien aux bateaux) et des places aux tarifs passager (mensuel / hebdomadaire) lorsqu’ils restent un moment dans la région, et journalier lorsqu’ils naviguent.

A noter aussi que certains ports accueillent volontiers les bateau en longue durée hors saison : ainsi Porquerolles offre un abri sûr et à un prix raisonnable avant l’été.

De même l’adhésion à certains clubs nautiques peut permettre d’avoir avoir accès à des places qui leur sont attribuées : ainsi le célèbre « Club Nautique de la Marine » à Toulon, réserve en priorité ses places aux militaires en activité.

Enfin certains professionnels peuvent disposer de places dites « professionnelles » sur lesquelles il est toléré qu’ils hébergent pendant un certain temps, une année en général, un bateau qu’ils ont vendu.

5. La Gestion-Location (voir ce chapitre sur le site)

Vous achetez un bateau et vous le confiez en « gestion-location » à un professionnel. Parmi les avantages de ce système, l’attribution d’une place de port, en général bien située, au tarif public. Ainsi, si vous achetez un bateau neuf chez QUO VADIS, nous pourrons vous proposer un contrat de gestion location, donc une place, à Marseille, à Bandol, à Toulon ou à Hyères.

Dans un tel contrat, en général renouvelable 2 ou 3 ans pour un bateau à moteur et 4 ans pour un voilier, vous conservez la possibilité d’utiliser votre bateau 3 semaines l’été et lorsqu’il n’est pas loué. Avantages : outre la place, lorsque vous embarquez, votre bateau est toujours impeccable, prêt à partir. Et le revenu locatif, qui n’est pas garanti, paie en général l’entretien du bateau, et souvent les frais financiers. Inconvénients : le bateau ne bénéficie que d’une garantie constructeur « professionnelle», doit être équipé pour la location de façon standard, et perd un peu de valeur lors de sa revente.

Conclusion

S’il est clair qu’il ne suffit pas de demander pour obtenir une place de port, il existe cependant une large palette de solutions. QUO VADIS est à votre disposition pour en parler avec vous.

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